Algérie: Assurances - Vers des solutions aux entraves et problèmes

Un nouveau projet de loi sur les assurances sera finalisé à la prochaine rentrée sociale, a indiqué le président de l'Union algérienne des sociétés d'assurance et de réassurance (UAR), Brahim Djamel Kassali, mardi dernier.

Un nouveau projet de loi sur les assurances sera finalisé à la prochaine rentrée sociale, a indiqué le président de l'Union algérienne des sociétés d'assurance et de réassurance (UAR), Brahim Djamel Kassali, mardi dernier. Ce dernier, qui s'exprimait en marge d'une conférence consacrée à la présentation et au débat autour des recommandations issues des journées d'études sur les contentieux juridiques en matière d'assurances qui se sont tenues lundi dernier, a indiqué que le ministère des Finances a engagé une révision des lois 1995 et 2006 relatives aux assurances dont le contenu sera proposé au gouvernement puis au Parlement en vue de son adoption. M. Kassali, également P-dg de la Compagnie algérienne d'assurance et de réassurance (Caar), a précisé que l'UAR a présenté au ministère ses propositions dans le cadre de l'élaboration du prochain projet de loi, qui apportera, a-t-il dit, des solutions aux entraves et problèmes qui se posent dans toutes les branches d'assurances. "La nouvelle loi relative aux assurances permettra de corriger les insuffisances constatées actuellement, de consolider les textes législatifs existants et de les adapter aux normes internationales récentes et d'élargir le rôle de contrôle. Un pas important dans le domaine des assurances, tant pour les compagnies d'assurances que pour les assurés", a-t-il encore précisé. Par ailleurs, et s'agissant des recommandations issues des journées d'étude sur les contentieux juridiques dans le domaine des assurances, organisées au cours de l'année 2016 entre les représentants des compagnies d'assurance et de réassurance et du ministère de la Justice (magistrats, avocats, huissiers), à l'initiative de l'UAR, M. Kassali a indiqué qu'elles visaient "une meilleure explication et application des lois tout en prenant en compte les intérêts de toutes les parties concernées par le contentieux juridique en matière d'assurances". A ce propos, M. Kassali précise que les recommandations issues de toutes les rencontres organisées au niveau des cours de justice à travers le territoire national seront soumises aux parties concernées en vue de les prendre en considération lorsqu'il s'agira de la légiférer et d'appliquer des lois ou lors du prononcé des jugements. Lire la suite sur All Africa. Source: All Africa