Systèmes de paiement

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Par systèmes de paiement, l’on entend l’ensemble des règles et procédures, et les mécanismes de transfert d’argent entre deux ou plusieurs institutions financières et leurs clients. Des systèmes de paiement et règlement efficaces, sûrs et fiables permettent de réduire les coûts de transaction et sont indispensables pour la mise en œuvre efficace de la politique monétaire et pour le fonctionnement harmonieux des marchés monétaires et des capitaux.

Les principales composantes de l’infrastructure d’un système de paiement sont les suivantes : i) les instruments de paiement ; ii) les arrangements des réseaux pour la communication entre les participants et le fournisseur du système ; et iii) les mécanismes de compensation et de règlement opérés par le système.

Les systèmes de paiement et de règlement des titres jouent un rôle primordial dans le fonctionnement des marchés financiers, en assurant le maintien et la promotion de la stabilité financière, et en facilitant le développement de l’économie. Un large consensus international a émergé sur la nécessité de renforcer les systèmes de paiement, par la promotion des normes et pratiques acceptées au niveau international pour la conception et le fonctionnement de ces systèmes. Le Comité sur les systèmes de paiement et de règlement (CSPR), au sein duquel sont représentées les banques centrales du monde entier, ainsi que les institutions financières multilatérales, a élaboré les Principes fondamentaux pour les systèmes de paiement d’importance systématique (CPSIPS), qui sont devenus la norme mondiale pour l’évaluation des systèmes de paiement. Les CPSIPS couvrent les aspects suivants : i) les questions juridiques ; ii) la gestion efficace des risques ; iii) les aspects de l’audit relatifs au traitement électronique des données ; iv) l’efficacité et le niveau égal du terrain de jeu ; et v) la gouvernance.

Dans les systèmes de paiement modernes, l’utilisation du papier a pratiquement disparu. Pour promouvoir l’efficacité et réduire le cycle de règlement, les ordres de paiement sont envoyés par voie électronique via un réseau international de communication, par exemple la Société de télécommunications financières interbancaires mondiales (SWIFT), ou via un réseau particulier qui est spécialement conçu pour le système pertinent. De même, la technologie de l’Internet est utilisée aux fins de communication, avec en plus des ordres de paiement, un échange d’informations sur les relevés des comptes, les listes des paiements réglés, les paiements en attente.

Les systèmes de paiement et de règlement de plusieurs économies africaines sont à la traîne par rapport à ceux des autres régions. Beaucoup de ces systèmes sont encore à base monétaire, et pour plusieurs autres systèmes, la dépendance à l’égard des documents en papier, et principalement des chèques, est la tendance qui prévaut. Les opérations de compensation et de règlement se font souvent manuellement, ce qui allonge les délais et augmente les coûts de transaction.

Certains pays africains prennent cependant plusieurs mesures pour améliorer les systèmes de paiement et de règlement ou adopter ceux qui sont efficaces. Au nombre des principales réformes ciblant les systèmes de paiement figurent les deux projets relatifs aux systèmes de paiement dans les régions de la Zone monétaire ouest-africaine (ZMOA) et de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA), et portant sur la mise en place de systèmes SWIFT et de systèmes de règlement brut en temps réel (RTGS). Tous les deux projets ont des composantes consacrées à l’harmonisation et à la promotion de l’intégration financière régionale. De même, des méthodes de paiement innovantes telles que le système M-PESA de transfert d’argent par téléphone mobile au Kenya, introduites en mars 2007, deviennent rapidement populaires.