Lutte contre le blanchiment d’argent

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Le blanchiment de capitaux est le processus consistant à dissimuler l’origine illicite du produit du crime (notamment le produit du trafic de drogues, du trafic illicite d’armes, de la corruption et d’autres activités liées au crime organisé). Les fonds d’origine illicite sont habituellement injectés en liquide dans le système financier, souvent par le biais de prête-noms à forte intensité de liquide, puis relocalisés ou mis en circulation dans le système financier pour en cacher l’origine illicite, afin de les préparer ainsi à leur réinvestissement dans des entreprises légitimes. 

Le financement du terrorisme, c’est-à-dire l’acheminement de fonds, d’origine aussi bien licite qu’illicite, vers des activités illégales liées au terrorisme, est étroitement lié au blanchiment de capitaux. Étant donné que les deux activités peuvent être prévenues par des moyens similaires, elles sont analysées conjointement.

Le Groupe d’action financière (GAFI) assure la coordination des efforts internationaux de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Dans ses 40 recommandations et 9 recommandations spéciales, le GAFI a présenté les grandes lignes du cadre juridique et des mesures de base que les gouvernements devraient mettre en place pour se conformer aux exigences de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (AML/CFT).

En général, le cadre AML/CFT en Afrique est encore peu développé et n’a pas encore atteint le niveau des autres régions. Le nom du Nigeria a été retiré de la liste des pays et territoires ne coopérant pas avec le GAFI en 2006, tandis que Sao Tomé et Principe, dernier pays africain suscitant des inquiétudes pour le GAFI, a procédé à une refonte de son cadre juridique en 2008. L’Afrique du Sud est le seul membre africain du GAFI.

Des organismes régionaux calqués sur le modèle du GAFI assurent la coordination des efforts de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme en Afrique, conduisant la recherche, élaborant des stratégies et entreprenant des évaluations mutuelles des cadres AML/CFT dans les pays membres. Il s’agit des organismes suivants :

  • Eastern and Southern Africa Anti-Money Laundering Group (ESAAMLG) ;
  • Middle East and North Africa Financial Action Task Force (MENAFATF) ;
  • Groupe intergouvernemental d’action contre le blanchiment d’argent (GIABA) en Afrique de l’Ouest.

Le paysage AML/CFT en Afrique est varié et fragmenté. Bien que tous les pays africains aient adopté des dispositions juridiques pour la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, ces dispositions ne prennent souvent pas la forme de lois autonomes spécialisées et sont plutôt intégrées dans des cadres pénaux à caractère général, ce qui soulève des problèmes quant à leur applicabilité à des crimes complexes. Il en est de même pour l’application des mesures. Certains pays disposent d’unités de renseignements financiers bien fonctionnelles, alors que la plupart des pays sont encore confrontés à des contraintes en termes de capacités, de ressources et d’application de la loi. Les situations de sortie de conflit ou de fragilité politique prévalant dans bon nombre de pays africains peuvent également influencer le niveau de la criminalité et les efforts déployés par les gouvernements dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Par ailleurs, en raison de la présence de services financiers informels dans de nombreux pays, les activités criminelles peuvent simplement passer du système financier officiel à des systèmes moins régulés et supervisés.

Une préoccupation significative concernant la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en Afrique a trait aux coûts associés aux mesures prises à cette fin. Ces coûts sont particulièrement difficiles à supporter pour des institutions desservant les couches les plus pauvres de la population, notamment les institutions de microfinance, les coopératives, et les banques rurales/agricoles, et peuvent par conséquent entraver le développement du secteur financier.